le reglement interieur du CHMD

Date de mise à jour : 27-06-2019

le reglement interieur du CHMD

Le présent Règlement Intérieur Général (RIG) de l’établissement s’appuie sur le code de la santé publique et autres textes qui régissent l’hôpital public.

Il a été soumis pour avis :

- A la CME le lundi 9 avril 2018 (Avis favorable)
- Au CTE le jeudi 12 avril 2018 (Avis favorable)
- Au CHSCT le mercredi 18 avril 2018 (Avis favorable)
- Au Directoire le jeudi 19 avril 2018 (Avis favorable)
- A la CSMIRT le lundi 30 avril 2018 (Avis favorable)
- A la CDU le jeudi 3 mai 2018 (Avis favorable)

Il a été approuvé par une délibération du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Maurice DESPINOY (CHMD) le mardi 24 avril 2018.