Les organes consultatifs

Les organes consultatifs

Plusieurs organes représentatifs sont consultés par le directeur :

- la commission médicale d’établissement (CME),
- le comité technique d’établissement (CTE),
- la commission du service de soins (CSS),
- les commissions administratives paritaires (CAP),
- le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT),
- le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN).

Organes consultatifs donnant un avis sur les orientations stratégiques :

- la commission médicale d’établissement (CME)
- le comité technique d’établissement (CTE).

Organes consultatifs consultés sur des points de technicité particuliers :

- Le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN)
- Les organismes consultatifs spécifiques (CLAN, CLUD)

Au sein des établissements de santé, différentes instances partenariales peuvent se mettre en place suivant les priorités gouvernementales et les besoins locaux. Ainsi, comme la prise en charge de la douleur ou la recherche de l’équilibre nutritionnel du patient constitue une mission de tout établissement de santé (Art. L.1112-4 du code de santé publique). Pour y répondre, certains établissements ont mis en place un CLAN (Comité de Liaison pour l’Alimentation – Nutrition) et un Comité de Lutte Contre la Douleur (CLUD). Cette deuxième instance n’existe pas actuellement dans l’établissement.

- La CRUPEQ